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Conditions générales de vente

Commandes

Les commandes sont effectuées seulement après notre consentement, qui peut être tacite avec l'expédition de la commande, ou explicite avec confirmation écrite. La marchandise offerte prête pour expedition ou livraison est toujours entendue avec la clause « si en temps et sauf vendu». L'expédition des commandes est toujours, abstraction faite de la quantité commandée, en conditionnements standard ou multiple de même; si le commettant exige conditionnements avec quantités différentes du standard, ils seront preparés selon la demande, mais sans escomptes de la quantité et sauf plus grand débit pour coût de gestion. En cas de manqué retrait des marchandises commandées, nous pourrons prétendre l'exécution du contract, ou sa résiliation: en ce cas, le commettant devra payer le 20% du montant des fournitures a titre de pénal.


Prix

Les prix sont valables pour les produits livrés dans notre entrepôt, à l'exclusion de: emballage, affranchissement, transport, assurance, TVA et d'autres frais d'expédition. Les prix indiqués dans notre liste de prix ont la même validité de la liste de prix elle-même, les prix liés à nos offres verbales ou écrites ne peuvent pas être valide pour plus de trente (30) jours à calendrier, sauf que pour une période plus courte que nous aurons spécifiée pendant la phase d'offre. En tous cas, les prix indiqués ou communiqués peuvent varier sans préavis pour un changement soudain dans le coût de la matière première, les coûts de production ou le coût du travail pour les produits de notre fabrication, pour soudaine changement des coûts à l'origine, ou des changements soudains dans le taux de change de notre monnaie, ou en ce qui concerne les produits que nous avons commercialisés et / ou importés. Pour cette raison c'est necessaire de partie du client de demander les prix mis à jour au moment de presenter la commande.


Conditionnement et emballage

Au coût et selon les réglementations en vigueur.


Payements

Les payements doivent être effectues au notre domicile, dans les termes exposés sur la facture. L'acceptation des lettres de change ou l'émission des traites ne constitue pas dérogation ni au lieu du payement ni aux termes exposés sur la facture. N'importe quel conflit n'accordera pas le droit à suspendre ou modifier les termes de payement convenus.


Intérêts moratoires

Le manqué respect des termes de payement indiqués sur la facture est consideré comme condition suffisante pour la mise en demeure sans autres avis. Par conséquent, du jour suivant à la échéance convenue, nous comptons le periode de demeure jusqu'au moment de la réel disponibilité de notre côté du montant dû. Le taux d'intérêt qui sera appliqué est dans la mesure d'intérêt bancaire pour prélèvement à découvertement en acte au moment du demeure. Le débit des intérêts moratoires ne suscite pas préjugés au suspension de notre côte des fournitures jusqu'à la définition des payements suspendus. S'il y aura un seul impayé, Vous informons que les livraisons des commandes en cours, même à programme, seront suspendues et les payements qui suivront seront contre remboursement.


Clause de maîtrise réservée

Il est convenu que les Produits livrés restent la propriété du Vendeur jusqu'au paiement complet par celui-ci, conformément à l'art. 1523 c.c. La réserve de propriété s'étend aux Produits vendus par l'Acheteur à des tiers et au prix de ces ventes, dans les limites maximales fixées par la loi du Pays de l'Acheteur qui régit cette clause.


Livraison

Les termes de livraison ne sont pas péremptoire et donc ils doivent être entendus approximatifs; si ce verifie cas accidentels ou de force majeure (compris le cas de guerre, de mobilisation ou de réquisition) nous nous réservons le droit d'annuler completement ou partiellement les commandes, sans que le committant puisse demander le dédommagement n'importe quel dommage. Les pannes des outillages, les arrêts ou les limitations d'énergie électrique ou de gaz, les retards ou l'insuffisance des wagon ferroviaires et des moyens de transport, et même autres faits accidentels qui sont en dehors de notre faute, constituent cas fortuits et de force majeure.


Expedition

La marchandise voyage toujours à risques et périls du committant, c'est exclu toute notre responsabilité, aussi en cas de vente franc domicile à station d'arrivée. C'est devoir du committant verifier la condition des colis avant du retrait, en faisant les dû réserves a qui de raison en cas des differences de poids ou des pannes notées. Eventuelles assurance sont à la charge du committant et elles doivent être demandées au moment de la commande. En cas de manquée indication du committant concernant les modalitée d'expedition, nous agirons selon notre initiative ai mieux dans l'intérêt du committant, mais sans aucune responsabilité de notre côté pour ce qui concerne les tarifs et le chemin de transport choisi.


Reclamations et rendus

Toutes réclamations concernants l'état de l'emballage, la quantité, le nombre ou les caractéristiques externes des Produits (vices apparents) doivent être notifiées au Vendeur par lettre recommandée R.R., sous peine de déchéance, dans les 7 jours à compter de la date de réception de la marchandise. Toutes réclamations relatives à des vices qui ne peuvent être identifiés par un contrôle diligent à la réception de la marchandise (vices cachés) doivent être notifiées par lettre recommandée R.R., dans les 7 jours à compter de la découverte du défaut et au plus tard 12 mois après la livraison. Il est entendu que toutes réclamations n'autorise pas l'Acheteur à suspendre ou, en aucun cas, à retarder les paiements des Produits en question, ni d'aucune autre livraison. Pour aucune raison, il sera accepté de retourner, sans notre autorisation écrite, les produits qui ont été régulièrement commandés.


Garantie

Nous garantons nos produits contre défauts de fabrication, mais dans tous les cas, notre responsabilité est limité à la substitution gratuite des particulièrs qui nous produissons ou commercialisons, à condition qu'ils n'ont pas été modifiés, altérés ou n'ont pas eu un emploi abusif. On n'accepte pas aucune responsabilité pour il n'importe quelle conséquence et/ou dommage qui dérive de la marchandise fournie, compris: coût de main-d' œuvre pour demontages et/ou montages, coût de selection, coût pour l'eventuel achat des pièces complementaires et coût pour pannes de production. Les caractéristique, les prestations, les poids et le mesures indiqués dans les catalogues sont entendus seulement indicatifs et approximatifs et ils peuvent changer sans avis. Pour le matériel qui ne sont pas de notre production, la garantie est accordée avec toutes les limitations qui peuvent nous être imposées des nos fournisseurs.


Tribunal compétent

Pour chaque controverse est compétent le tribunal de Milano, Italie.


AVIS IMPORTANT: Nos conditions générales de vente ont été traduites en français pour un accès plus facile à nos clients internationaux. Cependant, nos conditions sont prévues comme décrit en anglais et, en cas de parties manquantes ou de significations contradictoires, la version italienne prévaut pour toute disposition de ce document.

Dernière mise à jour: décembre 2017

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